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L’alliance des territoires
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  1. Accueil
  2. Délibérations et procès-verbaux 2026

Délibérations 2026

Comité syndical du 21 janvier 2026

1 2026 - Débat d'orientation budgétaire

1 bis - Rapport d'orientation budgétaire

2 2026 - Adoption des contributions 2026 pour les missions confiées à l'ATIP

3 2026 - Créations de postes

4 2026 - Convention de partenariat ATIP SDEA

4bis Projet convention SDEA ATIP 2026

5 2026 - Evolution du règlement du temps de travail

5 bis - Règlement du temps de travail

 

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Hôtel du Département - Place du Quartier Blanc - 67964 Strasbourg Cedex 9

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